J.O. 249 du 26 octobre 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 29 septembre 2006 modifiant l'arrêté du 9 février 2006 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées

NOR : AGRP0602102A


Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 29 septembre 2006, l'arrêté du 9 février 2006 modifié portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées est modifié ainsi qu'il suit :

I. - Pour la section « arbres fruitiers » :

Lire : « M. Speich (Pierre) », au lieu de : « M. Breniaux (Denis) ».

II. - Pour la section « maïs et sorgho » :

Ajouter au titre des « Représentants de l'administration désignés au titre de leurs fonctions » :

« Le chef du bureau des grandes cultures ».

Lire : « M. Bauland (Cyril), M. Barrière (Yves), M. Guérin (Daniel) », au lieu de : « M. Bauland (Cyril), M. Barrière (Yves), M. Charcosset (Alain), M. Guérin (Daniel) ».

III. - Pour la section « colza et autres crucifères » :

Lire : « Mme Pierre (Jacqueline) », au lieu de : « Mme Brun (Hortense) ».

IV. - Pour la section « plantes fourragères et à gazon » :

Enlever au titre des « Représentants de l'administration désignés au titre de leurs fonctions » :

« Le directeur général de l'enseignement et de la recherche ».

Ajouter au titre des « Experts scientifiques » :

« M. Guesquier (Marc) » ;

Lire : « M. Durand (Jean-Louis) », au lieu de : « M. Lafarge (Michel) ».

V. - Pour la section « plantes potagères et maraîchères » :

Lire : « M. Bargeolle (Jean-Paul) », au lieu de : « M. Salaun (Hubert) » ;

Lire : « M. Delporte (Marc) », au lieu de : « Mme Bellamy (Annick) ».

VI. - Pour la section « vigne » :

Ajouter au titre des « Représentants de l'administration désignés au titre de leurs fonctions » :

« Le directeur de l'Office national des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture ».

Lire : « M. Boursiquot (Jean-Michel), M. Clipet (Christophe), M. Forget (Dominique), Mme Guérin (Lucia), M. Lacombe (Thierry), Mme Malembic (Sylvie), M. Ojeda (Hernan), M. Vivin (Philippe) », au lieu de : « M. Boursiquot (Jean-Michel), M. Clipet (Christophe), M. Forget (Dominique), Mme Guérin (Lucia), M. Lacombe (Thierry), M. Lemaire (Olivier), Mme Malembic (Sylvie), M. Ojeda (Hernan), M. Vivin (Philippe) ».